 Déclaration Préfecture
L'association EpiKnet a été déclarée à la Préfecture des Alpes Maritimes le 9 Avril 2002 (déclaration n°0062023797 du
11 Avril 2002). La deuxième version des statuts a également été déclarée le 12 Août 2003.
Publication Journal Officiel
L'association EpiKnet a été publiée au Journal Officiel de la République Française le 11 Mai 2002 (n°20020019).
La deuxième version des statuts a été publiée le 6 Septembre 2003 (n°20030036). |
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Déclaration C.N.I.L.
L'association EpiKnet a été déclarée à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) le 10 Avril 2002 (n°800127). Pour plus d'informations, veuillez consulter les
informations légales.
Déclaration I.N.S.E.E.
L'association EpiKnet a été déclarée à l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
(INSEE) le 4 Juin 2003 sous les numéros SIREN 448 773 606 et SIRET 448 773 606 00018 en
tant qu'organisation associative NCA (code APE 913E). Pour plus d'informations, veuillez consulter l'
avis de situation au 12/06/03 ou vous reporter au
moteur de recherche
de l'INSEE pour obtenir un avis de situation gratuit et récent.
Marque déposée et enregistrée
La marque EpiKnet® a été déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle
(INPI) le 16 Mai 2003. La marque a été publiée au BOPI n°03/25 Vol. I le
20 Juin 2003 sous le numéro national 03 3 225 586. L'enregistrement de la marque a été publiée au BOPI n°03/43 Vol. II le
24 Octobre 2003.
Assurance
L'association EpiKnet est assurée en Responsabilité Civile par Covea Risks et en Protection Juridique par La Paix.
Il s'agit de l'assurance ProtectAsso+ n°112 437 505 fournie par SPB par l'intermédiaire de BNP Paribas.
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